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L’historien Philippe Destatte (66) est directeur général de l’Institut Destrée, un think tank wallon influent. LEO l’a interviewé en référence à son livre récemment publié, Le confédéralisme, spectre institutionnel [1] , et a vu quelques différences avec le modèle confédéral de la N-VA [2].

Joris Sterckx : la Belgique a été incapable de créer un projet fédéral commun. Pourriez-vous expliquer ce que vous entendez par là ?

Tout comme en 1830, en 1970 ou en 1993, les attentes de ceux qui ont espéré en l’Etat ont été déçues. 1830 a échoué comme projet national censitaire et francophone. 1970 a échoué comme État régional et communautaire. 1993 comme État fédéral de coopération. Nous ne saurions nous en étonner. L’historien namurois Louis Dewez avait observé dès 1833 que la Belgique était partagée entre deux peuples, les Wallons et les Flamands. L’État belge a voulu nier cette réalité en se fondant sur une bourgeoisie francophone, flamande comme wallonne d’ailleurs. Bruxelles a émergé de cet amalgame comme troisième larron. À Versailles, on a ajouté des germanophones. À aucun moment pourtant, une vraie patrie, respectueuse de ses parties n’a émergé. Même dans les moments d’adversité les plus aigus. La faiblesse de l’État et de son projet a laissé la place aux partis politiques qui l’ont loti et ont substitué des intérêts de partis à l’intérêt national déficient. Ils ont fait de leur mieux. Mais cela n’a jamais été concluant.

 

Joris Sterckx : vous plaidez pour un nouveau paradigme. Quel est-ce paradigme ? En quoi est-il différent du confédéralisme que propose la N-VA ?

Ce modèle est à la fois ancien et nouveau. Il trouve ses racines dans les accords négociés entre Flamands, Wallons et Bruxellois – au premier rang desquels Kamiel Huysmans et Jules Destrée – qui ont permis les lois linguistiques des années 1930, celles des années 1960 puis l’article 4 de la Constitution créant quatre régions linguistiques : de langue française, de langue néerlandaise, bilingue de Bruxelles-Capitale et de langue allemande. Ces quatre entités devraient constituer demain ce que le député CVP Jan Verroken appelait en 1978 « een soort koninkrijk van verenigde republieken » : quatre entités (con)fédérées, à la fois communautés et régions, égales en droit, aux mêmes compétences, jalouses de leur autonomie et de leurs prérogatives, mais coopérant dans un ensemble et avec un projet communs. J’apprécie que la NVA réfléchisse à un projet qui maintienne une structure de type (con)fédéral, comme une tentative de vivre ensemble. C’est ce que les Wallons ont voulu faire aussi au sortir de la guerre. Mais le modèle Brassinne-Destatte est différent de celui de la NVA car nos quatre entités font quatre, quand celui de la NVA fait une addition de 1 + 1 + 1/2 + 1/2, ce qui, en fait, ne fait pas vraiment quatre.

 

Joris Sterckx : quel rôle voyez-vous pour Bruxelles dans la ‘nouvelle’ Belgique ?

Les Bruxelloises et les Bruxellois doivent connaître une révolution copernicienne en assumant leur statut de Région bilingue. Ils doivent être à la hauteur de leur rôle de capitale de l’Europe et de la Belgique, à la fois de langue française et de langue néerlandaise. Il faut mettre fin au fantasme d’une région francophone, ce qu’elle n’est pas constitutionnellement, donc mettre fin à ce coup de canif dans la loyauté fédérale que constitue l’appellation de Fédération Wallonie-Bruxelles. Ainsi, il faut renforcer le poids flamand à Bruxelles, transférer les compétences des deux communautés à la Région, fonder un enseignement bilingue, des services personnalisables bilingues en donnant les garanties nécessaires aux Bruxellois flamands pour qu’ils s’y sentent chez eux. Dans le même temps, Bruxelles ne doit plus être ni la capitale de la Flandre ni celle de la Communauté française, niveau de pouvoir qui doit disparaître. Bruxelles sera bruxelloise et région à part entière.

 

Joris Sterckx : récemment, la ministre des Réformes institutionnelles Annelies Verlinden a suggéré l’évolution vers une Belgique de 2+2. Quel est votre point de vue sur cette suggestion ?

D’abord ce n’est pas une évolution. Ensuite, la ministre est revenue sur ses propos de manière à ne pas « polluer » le débat institutionnel dont elle a la charge avec David Clarinval. Enfin, je pense que reconnaître la même puissance juridique aux quatre entités fédérées – ce que le modèle 2+2 ne fait pas – peut donner une chance d’équilibrer le fédéralisme ou le confédéralisme belge. Et je n’ai pas de tabou sur les noms. Les Flamands qui pensent que demain les Bruxellois ou les OstBelgien contribueraient à les minoriser se trompent. La Bruxelles de demain ne sera pas francophone ni d’ailleurs solidaire avec la Wallonie – elle ne l’a jamais été. Quant aux germanophones, ils sont et seront un élément d’équilibre, n’ayant pas vocation à soutenir davantage un point de vue que l’autre. De manière beaucoup plus générale, j’ai beaucoup apprécié l’idée de la ministre Verlinden lorsqu’elle s’interrogeait sur le fait de savoir s’il fallait rénover ou rebâtir la maison Belgique. Il s’agit d’une question fondamentale. Avec le constitutionnaliste bruxellois Hugues Dumont, je plaide pour un congrès national élu, une constituante, où on refonderait l’État sur de nouvelles bases fédérales ou confédérales.

 

Joris Sterckx : que pensez-vous de l’idée du gouvernement fédéral de consulter les citoyens sur une réforme institutionnelle ?

Consulter les citoyennes et citoyens constitue toujours une bonne idée. Pour autant que l’on garde chacun dans son rôle : seuls les élus sont légitimes pour faire les lois et assumer les responsabilités. Le citoyen ne peut pas être calife à la place du calife. De plus, les méthodologies participatives et délibératives doivent être irréprochables. J’observe souvent des biais dans ces processus, notamment en ce qui concerne le recrutement. Ceci dit, on a souvent la mémoire courte et on oublie que la doctrine de la réforme de l’État a été conçue au Centre Harmel pendant près de dix ans, de 1949 à 1958. La plupart des questions sur les relations entre les régions y ont été préparées par 42 membres dont 28 étaient des extraparlementaires.

 

Joris Sterckx : comment voyez-vous le débat évoluer du côté francophone et wallon ? Pendant longtemps, on a entendu qu’ils étaient demandeurs de rien. Pensez-vous que les esprits ont depuis muri ?

Tout en dénonçant l’approche binaire flamande, les Wallons sont tombés dans le piège de l’ethnisme dès avant 1970, parfois d’ailleurs parce qu’ils se sentaient proches de la France. C’est le mythe de la « nation francophone ». Cette dynamique a fondamentalement pollué la revendication wallonne de disposer d’outils de reconversion dans une logique renardiste de fédéralisme et de réforme de structure. Les partis politiques wallons ont entendu les sirènes des Lagasse ou des Maingain qui les ont menés dans des impasses du type « couloir de Rhode Saint-Genèse » ou « élargissement de Bruxelles », encore en 2011. Les partis wallons  auraient mieux fait d’être davantage attentifs à l’avenir de leur région. Ils avaient oublié que leurs prédécesseurs avaient promis aux Flamands en 1953 que, au-delà du passage de Bruxelles de 16 à 19 communes, ils ne revendiqueraient plus aucun élargissement.

Aujourd’hui, la pratique d’un modèle (con)fédéral même imparfait a fait mûrir les esprits. L’identité bruxelloise fait chaque jour de nouveaux progrès et de nombreux élus wallons aspirent à une organisation efficiente de leur région afin qu’elle puisse enfin disposer de son enseignement, de ses compétences de recherche, de culture et d’éducation permanente. Du côté flamand, on le sait bien depuis 1980 : il s’agit de compétences qui donnent du sens à l’action collective. Ces compétences échappent aux Wallons et, de surcroît, elles sont dans un état lamentable parce que sans projet commun et sous-financées. Les Wallonnes et les Wallons qui aspirent à un avenir plus radieux semblent prêts à assumer toutes leurs responsabilités.

 

[1] Le livre s’obtient par simple versement de 22 euros au compte IBAN BE38 0682 1161 0072 de l’Institut Destrée à 5000 Namur, en précisant l’adresse de livraison. Les frais de port et d’envoi sont gratuits pour la Belgique.

Les commandes avec facturation se font à l’adresse suivante, en précisant éventuellement le numéro de TVA : commandes [at] institut-destree.eu

http://www.institut-destree.eu/confederalisme_spectre-institutionnel.html

[2] Cet article revient sur l’intégralité de l’échange que j’ai eu avec Joris Sterckx le 13 mars 2021 pour l’interview qu’il a publiée dans Leo, le magazine de la NVA (juin 2021), sous le titre Brussel moet tweetalig statuut accepteren, Philippe Destatte, gedelegeerd bestuurder van de Waalse denktank Institut Destrée, dans Leo, Numéro 5, juin 2021, p. 22-23. (Dans cette section, nous laissons parler un expert externe. Il n’est pas politiquement lié à un parti et n’exprime pas nécessairement la position de la N-VA).

https://www.n-va.be/sites/default/files/generated/files/magazine/leo-21-05.pdf

 

Historicus Philippe Destatte (66) is gedelegeerd bestuurder van het Institut Destrée, een invloedrijke Waalse denktank. LEO interviewde hem naar aanleiding van zijn recent verschenen boek, Confederalisme, een institutioneel spook [2] , en zag toch wel enkele verschillen met het confederale model van de N-VA. [1]Joris Sterckx : België was niet in staat om een gemeenschappelijk federaal project op te richten. Kunt u uitleggen wat u daar precies mee bedoelt?

Net als in 1830, 1970 of 1993 werden de verwachtingen van wie op de staat vertrouwde niet ingelost. 1830 mislukte als nationaal en Franstalig project met het cijnkiesstelsel. 1970 mislukte als gewestelijke en communautaire staat. En 1993 mislukte als federale samenwerkingsstaat. Dat verbaast ons niet. De Naamse historicus Louis Dewez stelde al in 1833 vast dat België verdeeld is in twee volkeren: de Walen en de Vlamingen. De Belgische staat wilde die realiteit ontkennen door te steunen op een Franstalige burgerij, zowel Vlaams als Waals trouwens. En uiteindelijk was het Brussel dat met de buit ging lopen. In Versailles kwamen ook de Duitstaligen er nog bij. Op geen enkel moment ontstond er evenwel een echt vaderland, dat respect toont voor zijn componenten. Zelfs niet bij de grootste tegenslagen. De zwakte van de staat en zijn project gaf vrij spel aan de politieke partijen die de staat verdeelden en de partijbelangen hebben vervangen door een onvolwaardig nationaal belang. Ze hebben hun best gedaan. Maar overtuigend was het nooit.

 

Joris Sterckx : U pleit voor een nieuw paradigma. Welk is dat? En waarin verschilt het van het confederalisme dat de N-VA voorstelt?

Het is tegelijk een oud en een nieuw model. Het vindt zijn oorsprong in de akkoorden die werden onderhandeld tussen Vlamingen, Walen en Brusselaars – met mensen als Kamiel Huysmans en Jules Destrée op de eerste rij – die hebben geleid tot de taalwetten van de jaren 1930, die van de jaren 1960 en ook artikel 4 van de Grondwet waarbij vier taalgebieden werden opgericht: het Franse taalgebied, het Nederlandse taalgebied, het tweetalige gebied Brussel-Hoofdstad en het Duitse taalgebied. Deze vier entiteiten zouden morgen « een soort koninkrijk van verenigde republieken » moeten vormen, zoals CVP-kamerlid Jan Verroken het in 1978 benoemde: vier ge(con)federeerde entiteiten, zowel gemeenschappen als gewesten, met gelijke rechten en dezelfde bevoegdheden, die erg gesteld zijn op hun autonomie en voorrechten, maar die als één geheel en met een gemeenschappelijk project samenwerken. Ik stel het op prijs dat de N-VA nadenkt over een project waarbij een soort (con)federale structuur wordt behouden, als een poging om samen te leven. Dat wilden de Walen na de oorlog ook. Maar het model Brassinne-Destatte verschilt van dat van de N-VA omdat onze vier entiteiten ook echt met vier zijn, terwijl de optelsom van de N-VA – 1 + 1 + 1/2 + 1/2 – niet echt gelijk is aan vier.

 

Joris Sterckx : Welke rol ziet u voor Brussel in dat ‘nieuwe’ België?

De Brusselaars moeten een copernicaanse revolutie doormaken door hun statuut van tweetalig Gewest te accepteren. Ze moeten hun rol van hoofdstad van Europa en hoofdstad van België opnemen, zowel met de Franse als met de Nederlandse taal. We moeten een einde maken aan de waanvoorstelling van een Franstalig gewest, want volgens de Grondwet is het dat niet, en dus ook aan de foute woordkeuze in de federale loyaliteit van de benaming ‘Fédération Wallonie-Bruxelles’. Zo moeten we het Vlaamse gewicht in Brussel versterken, de bevoegdheden van de twee gemeenschappen overdragen naar het Gewest, tweetalig onderwijs oprichten, tweetalige persoonsgebonden diensten aanbieden die de Vlaamse Brusselaars de nodige garanties bieden zodat ze zich thuis zouden voelen. Tegelijkertijd moet Brussel niet meer de hoofdstad van Vlaanderen zijn en niet meer die van de Franse Gemeenschap, een bestuursniveau dat moet verdwijnen. Brussel wordt Brussels en een volwaardig gewest.

 

Joris Sterckx : Annelies Verlinden, minister van Institutionele hervormingen, sprak onlangs over de evolutie naar een 2+2-model. Wat is uw mening over die suggestie?

Eerst en vooral is het geen evolutie. Vervolgens is de minister teruggekomen op haar woorden om het institutionele debat waar zij samen met David Clarinval verantwoordelijk voor is niet te ‘vervuilen’. Tot slot denk ik dat het toekennen van dezelfde juridische macht aan de vier deelstaten – hetgeen het 2+2-model niet doet – een kans kan zijn om het Belgische federalisme of confederalisme in evenwicht te brengen. En de benamingen zijn voor mij geen taboe. De Vlamingen die denken dat de Brusselaars of de Oostkantons morgen hun steentje zullen bijdragen om hen te minimaliseren, vergissen zich. Het Brussel van morgen zal niet Franstalig zijn en ook niet solidair met Wallonië – en is dat trouwens ook nooit geweest. De Duitstaligen zorgen op hun beurt voor een evenwicht en zullen dat morgen ook doen. Zij voelen zich niet geroepen om het ene standpunt meer te steunen dan het andere. Meer algemeen vond ik de vraag van minister Verlinden zeer terecht: als België een huis zou zijn, moeten we het dan renoveren of weer opbouwen? Dat is een fundamentele vraag. Samen met de Brusselse grondwetspecialist Hugues Dumont pleit ik voor een verkozen nationaal congres, een grondwetgevende vergadering, waarbij de staat opnieuw zou worden opgericht volgens de nieuwe federale of confederale basis.

Joris Sterckx : Wat vindt u van het idee van de federale regering om de burgers te raadplegen over een institutionele hervorming?

Burgers raadplegen is altijd een goed idee, zolang iedereen in zijn rol blijft: alleen verkozenen mogen wetten maken en verantwoordelijkheden opnemen. De burgers mogen die positie niet innemen. Bovendien moeten de participatieve en stemprocedures dan onbesproken zijn. Ik zie vaak fouten in die processen, met name op het vlak van werving. Dat gezegd zijnde, vergeten we heel vaak dat er bijna tien jaar lang, van 1949 tot 1958, aan de leer van de staatshervorming werd gewerkt in het Centrum Harmel. De meeste kwesties over de relaties tussen de gewesten werden er voorbereid door 42 leden, van wie er 28 extraparlementair waren.

Joris Sterckx : Hoe ziet u het debat evolueren aan Franstalige en Waalse kant? We hebben lange tijd gehoord dat ze niets vroegen. Denkt u dat de meningen intussen veranderd zijn?

Ik ben geen voorstander van de Vlaamse tweeledige aanpak. Maar de Walen zijn al van vóór 1970 in de val van de etniciteit getrapt, soms trouwens omdat ze zich nauw verbonden voelden met Frankrijk. Dat is de mythe van de ‘Franstalige natie’. Die dynamiek heeft de Waalse eis om reconversiemiddelen sterk vervuild, binnen een renardistische logica van federalisme en structuurhervorming. De Waalse politieke partijen lieten zich verleiden door politici als Lagasse of Maingain die hen uiteindelijk in een impasse duwden zoals ‘de corridor van Sint-Genesius-Rode’ of ‘de uitbreiding van Brussel’ in 2011. De Waalse partijen hadden beter meer aandacht besteed aan de toekomst van hun gewest. Ze waren vergeten dat hun voorgangers in 1953 aan de Vlamingen beloofden dat ze naast de overgang van 16 naar 19 Brusselse gemeenten, geen enkele uitbreiding meer zouden vragen.

Vandaag heeft de toepassing van een zelfs onvolmaakt (con)federaal model de meningen veranderd. De Brusselse identiteit boekt elke dag vooruitgang en veel Waalse verkozenen streven naar een efficiënte organisatie van hun gewest om uiteindelijk te beschikken over hun onderwijs en hun bevoegdheden op het vlak van onderzoek, cultuur en permanente vorming. Aan Vlaamse kant weten we het sinds 1980 maar al te goed: het gaat om bevoegdheden die betekenis geven aan de collectieve actie. Die bevoegdheden ontglippen de Walen en daarbovenop zijn ze in erbarmelijke staat door het ontbreken van een gemeenschappelijk project en door de gebrekkige financiering. De Walen die hopen op een zonnigere toekomst lijken dan ook bereid te zijn om al hun verantwoordelijkheden op te nemen.

 

[1] Dit artikel gaat over de hele uitwisseling die ik had met Joris Sterckx op 13 maart 2021 voor het interview dat hij publiceerde in Leo, het NVA-magazine van Juni 2021, onder de titel Brussel moet tweetalig statuut accepteren, Philippe Destatte, gedelegeerd bestuurder van de Waalse denktank Institut Destrée, in Leo, Nummer 5, Juni 2021, p. 22-23. (In deze rubriek laten we een extern expert aan het woord. Hij of zij is niet partijpolitiek gebonden en verwoordt niet noodzakelijk het standpunt van de N-VA).

https://www.n-va.be/sites/default/files/generated/files/magazine/leo-21-05.pdf

[2] Het boek wordt verkregen door een eenvoudige storting van 22 euro op de IBAN BE38 0682 1161 0072 rekening van het Instituut Destrée te 5000 Namen, met vermelding van het afleveradres. Verzend- en bezorgkosten zijn gratis voor België.

Bestellingen met facturatie gebeuren op volgend adres, eventueel met vermelding van het btw-nummer: commandes [at] institut-destree.eu

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